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Marques déposées par RAMAIN FREDERIC
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DOMAINE DU PETIT PIN
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE DU PETIT PIN
RAMAIN FREDERIC

Numéro de dépôt :
94516805
Date de dépôt :
31/03/1994
Lieu de dépôt :
NIMES
Date d'expiration :
31/03/2004

Présentation de la marque DOMAINE DU PETIT PIN

Déposée le 31 mars 1994 par RAMAIN FREDERIC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NIMES), la marque française « DOMAINE DU PETIT PIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-22 du 3 juin 1994.

Le déposant est RAMAIN FREDERIC, domicilié(e) MAS PETIT PIN, 30600 MONTCALM - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, RAMAIN FREDERIC - France.

La marque DOMAINE DU PETIT PIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94516805.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DU PETIT PIN est expirée depuis le 31 mars 2004.

RAMAIN FREDERIC a également déposé les autres marques suivantes : SAND AND SUN , SABLES et SOLEIL , SABLE et SOLEIL , LE GARDIAN


RAMAIN FREDERIC - MAS PETIT PIN, 30600 MONTCALM - France


RAMAIN FREDERIC - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-40

Publication - Publication le 3 juin 1994 au BOPI 1994-22

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